Les amendements de Daniel Raoul pour ce dossier
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Cette audition du candidat à la présidence de l'ADEME, dont le siège est officiellement situé à Angers, prend donc une résonnance particulière pour moi... Prévue par l'article 13 de la Constitution, publique et ouverte à la presse, elle sera suivie d'un vote à bulletin secret, pour lequel les délégations de vote sont interdites. Le dépouillemen...
Je vous remercie pour votre présentation et le rappel du contrat d'objectifs signé par l'Agence avec l'État pour 2009-2012. Je m'interroge néanmoins sur son budget pour 2012 car il était excédentaire en 2010 mais vraisemblablement déficitaire en 2011. En outre, il faudrait plus de stabilité dans les préconisations de l'Agence. Je pense notammen...