Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Raoul pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Je propose que nous rendions un avis de sagesse sur ces amendements, qui seront retirés en séance si le ministre prend des engagements clairs.
Je propose en effet la sagesse, pour que les collectivités soient assurées qu'il n'y aura pas de domaine réservé pour VNF.
Mes chers collègues, à l’issue de ce débat, je tiens à tous vous remercier, quelles que soient les travées sur lesquelles vous siégez, du travail constructif qui a été réalisé, notamment vous, monsieur le rapporteur, bien secondé par les administrateurs de la commission. Nous avons ainsi contribué à trouver une solution qui va dans le bon sens....
M. Daniel Raoul, président de la commission de l'économie. Je voudrais bien croire que cela continue tout au long des semaines à venir. Mais je n’ai pas pour habitude de rêver, ni en couleur ni en relief !
