Les amendements de Daniel Raoul pour ce dossier
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Le slogan « non aux OGM » est une arnaque intellectuelle. On en trouve dans la bière, le pain, l'insuline... Parlons plutôt de plantes génétiquement modifiées (PGM). Il faut en outre bien distinguer les herbicides des pesticides. Dans le cas du MON 810, c'est la plante qui sécrète la toxine. Parfois, au contraire, les OGM sont conçus pour résis...
A la différence d'un « essai en champ », l'expression « mise en culture », employée ici, ne concerne pas la recherche. Celle-ci n'est pas interdite...
Gérard Bailly, l'excellent rapport de nos collègues Jean Bizet et Jean-Marc Pastor traitait toutes les questions que vous évoquez. Les OGM sont inclus dans certains produits de consommation. On importe du maïs génétiquement modifié et les animaux en consomment. Les faits sont connus. Nul besoin d'une commission d'enquête. Enfin, il ne s'agit pa...
Du coup, cela s'adresse éventuellement à d'autres produits. Inutile de faire de la publicité à Monsanto ! L'amendement n° 1 est adopté. L'intitulé est modifié.
Cette proposition de loi sera discutée en séance le lundi 17 février vers 18 heures. Si des amendements sont déposés, notre commission se réunira auparavant.