Bilan des travaux de la commission

Nous avons commencé à évoquer avec les membres du bureau de la commission quelques-uns des sujets inscrits à notre ordre du jour, comme le bilan de notre activité depuis le mois de novembre, l'élaboration d'un projet de règlement intérieur, la définition de nos méthodes de travail ou l'établissement de notre programme pour la prochaine session....

Je partage votre analyse, d'ailleurs nos binômes n'ont pas toujours été UMP/PS : pour moi, les représentants de tous les groupes ont égale vocation à se voir attribuer des rapports, y compris sur des sujets peu consensuels sur lesquels des rapporteurs de sensibilité différente auront nécessairement des approches divergentes, comme me l'avait fa...

L'Assemblée nationale n'a pas de commission équivalente à la nôtre, mais elle a constitué un Comité d'évaluation des politiques publiques : je retiens votre proposition : désormais lorsque nous déciderons de lancer un nouveau rapport, nous veillerons à en informer l'Assemblée nationale. Le problème de l'embouteillage de nos travaux sur deux j...

Ce système d'autorisation de publication n'est pas propre à nos travaux, il est le même pour tous les rapports d'information. S'agissant de la fréquence de nos réunions, il me semble que nous devons tenir au moins une réunion par mois, de préférence le mercredi. La première année a été particulière, j'en conviens, car nous n'avons commencé à t...

Il y a peut être eu un problème de prise de notes, cela arrive rarement mais on ne peut jamais l'exclure.

Je suis bien sûr d'accord pour travailler en pleine harmonie avec nos commissions permanentes, mais en veillant à les traiter toutes à égalité. Je ne vois pas de raison d'adopter une démarche spécifique vis-à-vis de la commission des lois. Pour ce qui est de notre rythme de travail, le premier semestre a été exceptionnel, puisque nous venions ...

Cette audition était en effet intéressante, et je vous propose que nous entendions au début du mois d'octobre le nouveau ministre des relations avec le Parlement, M. Alain Vidalies, ainsi que le Secrétaire général du Gouvernement. Je vous indique, à ce propos, que le ministre m'a confirmé son intention de réactiver le Comité en charge de suivre...

A titre personnel, je suis particulièrement attentif à ces questions ; votre proposition pourrait être envisagée, mais seulement à condition de pouvoir la raccrocher à une législation précise, et en veillant à ne pas interférer avec les travaux d'autres organes comparables, par exemple ceux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scien...

N'hésitez pas à plaider ces dossiers auprès de vos Présidents de commission, puisque ce sont eux qui formuleront leurs propositions d'ici à septembre.