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Les amendements de David Assouline pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat sur la prise en charge des mineurs isolés, organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’orateur du groupe qui a de...
M. le président. Je vous remercie, madame la garde des sceaux. Vous aurez d’ailleurs l’occasion de vous rattraper en répondant plus rapidement au cours du débat.
Mes chers collègues, je rappelle que chaque orateur dispose au maximum de deux minutes, y compris la réplique, avec une réponse du Gouvernement pour un maximum de deux minutes. Je vous demande de respecter strictement les temps de parole, afin que nous puissions nous rendre à la cérémonie des vœux du président du Sénat, à l’issue de la séance....
Ma chère collègue, permettez-moi de vous souhaiter un bon anniversaire ! La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à M. Stéphane Ravier, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
M. le président. Madame la ministre, il était convenu que vous rendiez du temps de parole, pas que vous en preniez davantage.
M. le président. Madame la garde des sceaux, vous avez dépassé votre temps de parole de six secondes. Mais je ne vous en tiens pas rigueur.
Mes chers collègues, certains orateurs, appartenant à différents groupes, ont dépassé leur temps de parole. Afin que nous puissions nous rendre à la cérémonie des vœux du président du Sénat, je ferai désormais preuve d’une fermeté absolue. La parole est à Mme la garde des sceaux.
