Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de David Rachline
- Prorogation de l'état d'urgence (15 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (11 interventions)
- Indépendance et impartialité des magistrats ; justice du xxie siècle (10 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (9 interventions)
- Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme (9 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (8 interventions)
- Fonctionnement du service public de l'éducation (7 interventions)
- Autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien (7 interventions)
- Déclaration du gouvernement suivie d'un débat (7 interventions)
- Moratoire sur l'utilisation des armes de quatrième catégorie (6 interventions)
- Situation et avenir de l'agriculture (6 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (6 interventions)
- Nouveaux indicateurs de richesse (5 interventions)
- Engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien (5 interventions)
- Ratification de l'accord de paris adopté le 12 décembre 2015 (5 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 (5 interventions)
- Stabilisation du droit de l'urbanisme (5 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (4 interventions)
- Usage contrôlé du cannabis (4 interventions)
- Débat sur les concessions autoroutières (4 interventions)
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires (4 interventions)
- Situation de la grèce et enjeux européens (4 interventions)
- Soutien au plan d'électrification du continent africain (4 interventions)
- égalité et citoyenneté (4 interventions)
- Lutte contre le terrorisme (3 interventions)
- Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire (3 interventions)
- Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales (3 interventions)
- Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (3 interventions)
- Débat sur le thème : « l'avancée des négociations du traité transatlantique » (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Liberté de création architecture et patrimoine (3 interventions)
- Transition énergétique (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 (2 interventions)
- Laïcité : inscriptions des principes de la loi de 1905 dans la constitution (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 18 et 19 février 2016 (2 interventions)
- Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (2 interventions)
- Ancrage territorial de l'alimentation (2 interventions)
- Protection de la nation (2 interventions)
- « faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? » (2 interventions)
- Sécurité publique (2 interventions)
- Orientation des finances publiques et règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2016 (2 interventions)
- Renforcement du dialogue social (2 interventions)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 18 et 19 décembre 2014 (1 intervention)
- Simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (1 intervention)
- Débat sur la politique du logement (1 intervention)
- Accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire (1 intervention)
- Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l'évolution de leurs charges (1 intervention)
- Pouvoirs de police à paris (1 intervention)
- Débat sur le thème : « l'avenir de l'industrie ferroviaire » (1 intervention)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (1 intervention)
- Agressions sexuelles sur mineur (1 intervention)
- Contrats territoriaux de développement rural (1 intervention)
- Protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles (1 intervention)
- Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire (1 intervention)
- Moyens consacrés au renseignement intérieur (1 intervention)
- Sanctions de l'union européenne à l'encontre de la fédération de russie (1 intervention)
- La france et l'europe face à la crise au levant (1 intervention)
- Organisation place et financement de l'islam en france (1 intervention)
- Opérations extérieures de la france (1 intervention)
- éthique du sport et compétitivité des clubs (1 intervention)
- Assainissement cadastral et résorption du désordre de propriété (1 intervention)
- Audition de m. thomas andrieu directeur des libertés publiques et des affaires juridiques et de m. pascal courtade chef du bureau central des cultes ministère de l'intérieur (1 intervention)
- Table ronde avec des responsables du culte des principales confessions religieuses pratiquées en france (1 intervention)
- Sixième prorogation de l'état d'urgence (1 intervention)
