Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Denis Badré pour ce dossier
2 interventions trouvées.
a tout d'abord rappelé que l'ANVAR, établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC), créé en 1967, était devenue, en juillet 2005, une société anonyme (SA), filiale à 100 % de l'EPIC OSEO. Il a ajouté que cette SA, après s'être appelée OSEO-ANVAR, venait d'être rebaptisée OSEO Innovation. Il a, de plus, relevé que cette société...
Puis, après avoir présenté les excuses des présidents Jean-Paul Emorine et Jacques Valade, il a salué la présence de membres des commissions des affaires culturelles et des affaires économiques, auxquels l'audition était ouverte, de même qu'à la presse. M. Denis Badré, président, a ensuite invité M. Bertrand Fragonard à résumer les conclusions ...
