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Les amendements de Didier Guillaume pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable au Conseil européen du 9 décembre 2011. La parole est à M. le ministre.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes au porte-parole de chaque groupe politique. Le Gouvernement répondra ensuite aux commissions et aux orateurs. Dans la suite du débat, la parole est à M. Michel Billout, pour le groupe CRC.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, le Gouvernement ou la commission des affaires européennes pourront répondre. La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
