Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Rapport d'information N° 44 (2005-2006)
au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette assemblée
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- 3ème partie de la session ordinaire de 2005
écrit par Jean-Pierre Masseret rapporteur pour la délégation à l'assemblée du conseil de l'europe
Extrait
A. PRÉSENTATION DE LA TROISIÈME PARTIE DE LA SESSION DE 2005 La troisième partie de la session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe s'est déroulée du 20 au 24 juin 2005 à Strasbourg.
Au cours de cette session l'Assemblée a entendu : - M. Diogo Freitas Do Amaral, Ministre des affaires étrangères du Portugal et Président du Comité des Ministres ; - MM. Chaudhry Amir Hussain, Président de l'Assemblée nationale du Pakistan et Président de l'Association des Parlements asiatiques pour la paix (APAP) et José de Venecia, Président de la Chambre des représentants des Philippines et Président du Conseil consultatif de l'APAP ; - M. Jaap de Hoop Scheffer, Secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) ; - M. Jean Lemierre, Président de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) ; - M. Adnan Terzic, Président du Conseil des Ministres de Bosnie-Herzégovine.
M. Terry Davis, Secrétaire général du...
2 commentaires :
Le 01/10/2012 à 18:42, Coolosguy a dit :
Faudrait la liste de ceux qui ont rejeté.On gangerait du temps : on saurait tout de suite qui est acheté par Monsanto
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui
Le 05/04/2014 à 17:30, chritian a dit :
Je calcule les impôts locaux et foncier rapport à la future retraite afin de laisser épargner les citoyens de la ville , tous travaux dans la ville sera fait selon un référendum municipal avec la participation de toutes les villes, je demanderais au gouvernement de créer une branche privée des impôts pour ouvrir des entreprises pour les jeunes de la ville, pour les faire démarrer apporter les recettes à la ville baisse des impôts afin d'avoir une retraite décente humaine, et la fabrication sur la ville de du biogaz avec des déchets de cantine espaces verts égouts déchets des magasins alimentaires et autres, ont distribué gratuitement le gaz pour les voitures de la ville et pour les citoyens de cette même ville cordialement.
http://www.mesopinions.com/sondage/politique/faut-ouvrir-branche-privee-developper-petites/1480
http://www.mesopinions.com/sondage/politique/faut-condamner-communes-generent-pollution-mauvaise/1458
http://www.mesopinions.com/sondage/politique/faut-calculer-impots-locaux-fonciers-selon/1475
http://www.mesopinions.com/sondage/politique/faut-favoriser-epargne-francais/1476
http://www.mesopinions.com/petition/politique/carte-stationnement-gratuite-riverains-avenue-carnot/11288
http://www.mesopinions.com/sondage/nature-environnement/faut-supprimer-stationnement-ville/1443
http://www.mesopinions.com/sondage/nature-environnement/faut-rouler-voiture-biogaz-se-chauffer/1444
http://www.mesopinions.com/sondage/nature-environnement/faut-faire-stationnement-gratuit-ville/1445
http://www.mesopinions.com/sondage/politique/faut-remplacer-conseils-quartiers-vote-internet/1457
http://www.mesopinions.com/petition/politique/diminuons-indemnites-elus-bondy-ameliorer-quotidien/11793
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui