Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
30 juin 2008
Dossier relatif
Rapport d'information N° 427 (2007-2008)
au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la taxation de l'
- Industrie du médicament : mettre la fiscalité en perspective
écrit par
Jean-Jacques Jégou
rapporteur pour la
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Consulter le document complet sur le site du Sénat
(
version pdf
)
Mots-clés
budget
questions sociales
santé
Documents relatifs
Dossier : Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.