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19 novembre 2009
Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 03 - volume 01)
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Culture : Patrimoines
- Transmission des savoirs
écrit par Philippe Nachbar rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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