Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Rapport d'information N° 377 (2009-2010)
au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur
- La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande
écrit par Joël Bourdin rapporteur pour la délégation à la prospective
Extrait
la référence du document de saisine gouvernemental et la liste des experts entendus ; ils résument de manière extrêmement brève la position du gouvernement ; ils développent ensuite la position de la commission autour des principales questions posées par le thème d'étude ; ils donnent enfin la liste des députés ayant pris part à l'adoption de la position de la commission.
S'agissant des rapports d'initiative de la commission, ceux-ci sont d'une présentation différente.
Ils ne comportent pas de compte-rendu des réunions de la commission, ni de prise de position.
La plupart du temps, il s'agit de la simple publication des contributions d'experts qui ont été invités à s'exprimer sur certains aspects du sujet abordé. Certains rapports sont publiés en anglais et sont disponibles sur le site internet de l'Eduskunta5() : - Metropolises, Asia and General Culture, 2nd edition, 2008 - Very many Democracies, 2008 - Democracy in the Turmoil of the Future, 2007 - Russia...
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport d'information.