Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
23 juillet 2012
Avis N° 690 (2011-2012)
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative pour 2012
écrit par Françoise Cartron rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Documents relatifs
- Dossier : Loi de finances rectificative pour 2012
- Texte adopté N° 134 (2011-2012), sur le projet de loi
- Texte adopté N° 138 (2011-2012), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 687 (2011-2012) de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2012
- Rapport N° 689 (2011-2012), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 691 (2011-2012), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 726 (2011-2012), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 727 (2011-2012) strong
1 commentaire :
Le 16/09/2012 à 09:47, DARGELLY Guy a dit :
Bonjour,
Je n'ai malheureusement pas pu suivre les débats sur votre proposition d'amendement concernant la SA.HLMisation de la SOGINORPA/EPINORPA autrement dit Maisons et Cités et il me serait très agréable de me communiquer tous les tenants et aboutissants relatifs à votre démarche.
D'avace merci.
Cordialement,
GD
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui