Rapport d'information N° 122 (2019-2020) (Tome 01)
au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer - Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer - Rapport
Bonjour, que signifie le terme "Sort Indéfini". A quel moment pourrons-nous savoir si cet amendement est finalement accepté ou rejeté ? En vous remerciant par avance pour votre réponse. Bien cordialement, Mr OURGLI
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1 commentaire :
Le 03/02/2020 à 15:07, mourgli a dit :
Bonjour, que signifie le terme "Sort Indéfini". A quel moment pourrons-nous savoir si cet amendement est finalement accepté ou rejeté ? En vous remerciant par avance pour votre réponse. Bien cordialement, Mr OURGLI
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