Une initiative de RegardsCitoyens.org

Désolé, le moteur de recherche est indisponible pour le moment.

16 juillet 2020

Rapport d'information N° 648 (2019-2020)

au nom de la commission des affaires européennes, sur l'union européenne et la santé
- Union européenne et santé : la nécessaire mobilisation

écrit par Laurence Harribey rapporteur pour la Commission des affaires européennes
Pascale Gruny rapporteur pour la Commission des affaires européennes
Photo de Laurence Harribey Photo de Pascale Gruny 

Consulter le document complet sur le site du Sénat

(version pdf)

Mots-clés

questions sociales
santé union européenne

1 commentaire :

Le 03/02/2020 à 15:07, mourgli a dit :

Avatar par défaut

Bonjour, que signifie le terme "Sort Indéfini". A quel moment pourrons-nous savoir si cet amendement est finalement accepté ou rejeté ? En vous remerciant par avance pour votre réponse. Bien cordialement, Mr OURGLI

Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui

Inscription
ou
Connexion
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org