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Rapports de
Dominique Gillot
15 rapports signés
15/03/2017 — Rapport d'information N° 464 (2016-2017) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
15/03/2017 — Rapport d'information N° 464 (2016-2017) (Tome 02) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
15/03/2017 — Rapport d'information N° 464 (2016-2017) (Tome 01) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
24/11/2016 — Avis N° 144 (2016-2017) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/11/2015 — Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
20/11/2014 — Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
16/04/2014 — Rapport d'information N° 470 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, en conclusion des travaux du groupe de travail, sur la situation et l'avenir du système universitaire aux antilles et en guyane - Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer
21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
26/06/2013 — Rapport N° 694 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
Rapporteur
12/06/2013 — Rapport N° 659 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
24/04/2013 — Rapport d'information N° 547 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances, sur le bilan consolidé des sources de - Financement des universités : l'équité au service de la réussite de tous
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances
26/03/2013 — Rapport d'information N° 446 (2012-2013) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big-bang à l'heure du bilan
Rapporteur pour la Commission pour le contrôle de l'application des lois
22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
04/04/2012 — Rapport N° 495 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de résolution européenne sur « Erasmus pour tous », le programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 06) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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