Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Dominique Théophile pour ce dossier
1 intervention trouvée.
La délégation a en effet mené l'année dernière des travaux sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer. Vivette Lopez, Gilbert Roger, qui n'est plus membre de la délégation, et moi-même en avons été les rapporteurs. Nous y avons entre autres formulé des recommandations de long terme pour améliorer l'accès aux fonds europée...
