Les amendements de Dominique Vérien pour ce dossier
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Le rapport d'Alain Schmitz résume l'approche qui est la mienne de la reconstruction de Notre-Dame et de ce projet de loi. Nous devons nous saisir de ces événements dramatiques et les transformer en opportunité, sans pour autant nous enserrer dans des questions de calendrier. Une des personnes que nous avons auditionnées a ainsi mis en avant l'e...
L'article 2 mentionne que les travaux et la souscription préservent l'intérêt historique et architectural du monument. Dans ces conditions, votre amendement n'est-il pas redondant ?
Si le chantier sert de vitrine, n'y aura-t-il pas une activité commerciale développée dans le cadre de visites, par exemple ?
Quoi qu'il en soit Pierre Ouzoulias m'a assuré que cette dérogation n'était pas nécessaire. L'amendement COM-25 rectifié bis devient sans objet. L'article 9 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.