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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

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Médicament

Mots-clés

psychothérapeute
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixe paritaire
  • Article 4
  • Article 9 bis
  • Article 15
  • Article 15 bis
  • Article 15 ter
  • Article 21
  • Article 26
  • Article 26 bis
  • Article 28 bis
  • Article 28 sexies
  • Article 28 septies
  • Article 28 octies
  • Article 28 nonies
  • Article 29
  • Vote sur l'ensemble

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 14/02/2007 — 11:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Jean-Pierre Sueur (18 interventions)
    • François Autain (8 interventions)
    • Guy Fischer (6 interventions)
    • Michel Esneu (2 interventions)
    • Gilbert Barbier (2 interventions)
    • Nicolas About (2 interventions)
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