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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "discuté"
1 intervention trouvée.
Isabelle Pasquet :Le rapport que j'ai réalisé avec M. Marc Laménie sur les transports n'a pas été discuté en séance publique : à l'approche de l'examen de la loi sur les transports, il me semble que le débat serait utile.
