Interventions sur "adoptée"

3 interventions trouvées.

Photo de Christiane KammermannChristiane Kammermann :

Ce sujet m'aurait beaucoup intéressée mais je crains de ne pas disposer du temps nécessaire. Mme Joëlle Garriaud-Maylam est désignée rapporteure de la proposition de loi n° 223 (2009-2010), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance, et à l'égalité professionnelle.

Photo de Sylvie DesmarescauxSylvie Desmarescaux :

sur la proposition de loi n° 195 (2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'extension du chèque emploi associatif ;

Photo de André LardeuxAndré Lardeux :

sur la proposition de loi n° 245 (2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la journée de solidarité.