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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "élan"
3 interventions trouvées.
Jean-François Longeot :S'agissant de la loi ELAN, j'ai entendu qu'y serait inséré un volet sur les gens du voyage. Qu'en est-il ?
Françoise Cartron :J'ai également entendu qu'un député LREM de la Gironde déposerait un amendement sur le trait de côte dans la loi ELAN. Avez-vous plus d'informations ?
Gérard Cornu :Sur la loi ELAN, la saisine de la commission porte sur la partie numérique principalement, même si elle peut s'étendre également à certains articles relatifs à l'aménagement du territoire. C'est bien la commission des affaires économiques qui reste saisie au fond. En ce qui concerne le trait de côte, nous avons voté la proposition de loi de Fr...
