Interventions sur "côte"

3 interventions trouvées.

Photo de Françoise CartronFrançoise Cartron :

J'ai également entendu qu'un député LREM de la Gironde déposerait un amendement sur le trait de côte dans la loi ELAN. Avez-vous plus d'informations ?

Photo de Michel VaspartMichel Vaspart :

Dans le cadre du groupe mer et littoral, nous avons rencontré lundi dernier, sur le recul du trait de côte, le groupe littoral de l'Assemblée nationale. C'est actuellement la députée Sophie Panonacle qui a le dossier en main. Elle est en relation avec les ministres compétents sur ce sujet. Il semblerait qu'elle ait déjà présenté trois ou quatre fois un texte qu'on lui fait refaire.

Photo de Gérard CornuGérard Cornu :

Sur la loi ELAN, la saisine de la commission porte sur la partie numérique principalement, même si elle peut s'étendre également à certains articles relatifs à l'aménagement du territoire. C'est bien la commission des affaires économiques qui reste saisie au fond. En ce qui concerne le trait de côte, nous avons voté la proposition de loi de Françoise Cartron à l'unanimité en commission. Je pense que c'est très important pour le Sénat. Le Gouvernement ne peut s'appuyer seulement sur l'Assemblée nationale. On voit bien, sur le projet de loi ferroviaire, que le Gouvernement compte beaucoup sur le Sénat, et il a raison de le faire pour sortir par le haut de la situation actuelle. Mais je ne voud...