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a exprimé ses doutes quant à une stabilisation spontanée du coût du DIC pour le programme « Sport », faisant valoir que son assiette allait augmenter du fait de son application à de nouvelles disciplines, comme le handball, et que l'évolution de la masse salariale des clubs était largement imprévisible. Il a également expliqué que le surcroît de recettes évoqué par M. Jean-Paul Emin n'alimentait pas les crédits de ce programme. Par ailleurs, il a indiqué avoir rencontré quelques difficultés à...
a rappelé qu'au-delà de son impact financier, il convenait de garder en mémoire que l'objectif du DIC était de conserver, voire d'attirer les meilleurs sportifs professionnels sur le sol français.
a tout d'abord précisé que la convention signée entre l'Etat et le Stade de France, le 29 avril 1995, comportait un système de pénalité pour absence de club résident qui conduit, chaque année, à l'inscription d'une charge de plusieurs millions d'euros supportée par le programme « Sport » de la mission qu'il rapporte. Il a rappelé que, lors de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, le président Jean Arthuis avait proposé un amendement de suppression de ces crédits afin d'obtenir des explications de M. Jean-François Lamour, alors ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative. C'est dans ce cadre qu'il a situé ses travaux de contrôle budgétaire, souli...