Interventions sur "accepté de retirer"

a alors accepté de retirer son sous-amendement.

a accepté de retirer son amendement au profit de celui (n° 43) présenté par le rapporteur pour avis, afin de favoriser une représentation de la diversité politique au sein du conseil d'administration. En revanche, il s'est déclaré défavorable à l'idée d'ajouter un représentant de l'assemblée des Français de l'étranger, en rappelant que les assemblées pourront désigner parmi leurs membres des parlementaires représen...

a alors accepté de retirer son amendement en suggérant que cet engagement soit confirmé par le vote d'une résolution de l'assemblée des Français de l'étranger.

...lectivités locales, M. Joseph Kergueris, rapporteur, ayant expliqué que l'amendement n° 62, présenté par Mme Monique Cerisier-ben Guiga, présentait l'inconvénient de supprimer la possibilité d'une présence d'autres organismes, comme les alliances françaises, au sein du conseil d'administration et que le mode de désignation des membres de ces conseils relevait du domaine réglementaire, celle-ci a accepté de retirer son amendement.

... l'occurrence par le ministre des affaires étrangères. M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, a indiqué qu'il n'y avait pas d'accord interministériel sur la tutelle de l'AFEMI et a demandé en conséquence le retrait de l'amendement n° 11 et le renvoi au décret pour la désignation du ou des ministères de tutelle. Après que M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis, eut accepté de retirer son amendement n° 46, la commission a adopté l'amendement n° 11.