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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "sagesse"
5 interventions trouvées.
Dominique Gillot, rapporteure :La précision de l'amendement n° 307 semble superflue : l'évaluation sera nécessairement conduite en fonction de l'arrêté d'accréditation, laquelle respectera le cadre national des formations. Sagesse.
Dominique Gillot, rapporteure :Sagesse sur les n°s 144 et 224, satisfaits par la rédaction du projet de loi.
Dominique Gillot, rapporteure :Avis défavorable au n° 22. Sagesse sur le n° 215, avis défavorable au n° 233, favorable au n° 216 ; sagesse sur le n° 320, avis défavorable aux n°s 239 rectifié bis et 319, identiques, et 255.
Dominique Gillot, rapporteure :Avis défavorable à l'amendement n° 103. Sagesse sur le n° 104, favorable au n° 105 sous réserve d'une rectification rédactionnelle : ce sont en effet les établissements de rattachement qui concluent des conventions, et non les services universitaires eux-mêmes.
