Interventions sur "culturel"

2 interventions trouvées.

Photo de Claude DomeizelClaude Domeizel :

Après les interventions de M. Claude Domeizel et Mme Françoise Férat, et suivant l'avis de son rapporteur, la commission des affaires culturelles a donné un avis défavorable aux amendements n°s 1 et 4. Puis, M. Claude Domeizel a présenté au nom des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés l'amendement n° 2 tendant à supprimer le second alinéa de l'article unique de la proposition de loi. Il a regretté que cet alinéa puisse laisser entendre que les directeurs d'école n'avaient pas le droit de grève, ajoutant que ces dernier...

Photo de Françoise LabordeFrançoise Laborde, M. Philippe Richert, rapporteur :

Après l'intervention de Mme Françoise Laborde, M. Philippe Richert, rapporteur, a indiqué qu'il avait bien relevé l'appel contenu dans l'amendement de M. Claude Domeizel, proposant néanmoins à la commission d'y donner un avis défavorable. Suivant l'avis de son rapporteur, la commission des affaires culturelles a donné un avis défavorable à l'amendement n° 2.