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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "participera"
2 interventions trouvées.
François Marc :En vertu du compromis trouvé entre les groupes, le groupe socialiste ne présentera pas de candidat et ne participera pas au vote.
Albéric de Montgolfier :Par réciprocité et dans la logique de l'accord de gouvernance du Sénat, le groupe UMP ne participera pas au vote. Il est procédé au scrutin, puis au dépouillement.
