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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "atteint"
3 interventions trouvées.
Jean-Jacques Mirassou :Je m'interroge sur la mesure dans laquelle nous pouvons voter, et dans quelle mesure le quorum doit être atteint.
Natacha Bouchart :Le quorum est atteint en l'état. On peut donc, en toute hypothèse, passer au vote.
