Interventions sur "quorum"

Je m'interroge sur la mesure dans laquelle nous pouvons voter, et dans quelle mesure le quorum doit être atteint.

Pour la question du quorum, je vous renvoie à la lecture de l'article 20 du règlement du Sénat.

Le quorum est atteint en l'état. On peut donc, en toute hypothèse, passer au vote.

Nous sommes face à une situation inédite. Je vous donne lecture du 2 de l'article 20 du règlement du Sénat, pour ce qui concerne la question du quorum dans les commissions, les textes étant muets à ce sujet pour les délégations : « Dans toute commission, la présence de la majorité absolue des membres en exercice, compte tenu des dispositions de l'article 15, est nécessaire pour la validité des votes si le tiers des membres présents le demande. »

Il s'agit d'une situation inédite. Je constate que le quorum est atteint.