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Ils rodent déjà sous nos fenêtres. Voilà concrètement à quoi aboutira ce texte, alors même qu’il n’est pas encore promulgué. Dans ces circonstances, nous sommes très amers. Soyez bien conscients, mesdames, messieurs les sénateurs qui siégez sur les travées de gauche de cet hémicycle, qu’une majorité de la population partage notre sentiment, …
Monsieur le président, madame le garde des sceaux, madame la ministre, mes chers collègues, notre débat a encore une fois montré le mur idéologique contre lequel nous avons buté. Vos silences révélateurs d’une consigne de vote et non de l’expression personnelle ont révélé les difficultés dans lesquelles vous vous trouviez. Mesdames, messieurs les sénateurs de la majorité, nous n’avons pas la même conception de la liberté, car nous avons la liberté de vote, nous voulons l’objection de conscience pour les maires, nous pensons que la liberté n’ouvre pas la porte à toutes les exigences communautaristes. La liberté n’est pas d’avoir l’enfant que l’on veut, comme l’on veut, quand on veut. La procréation médicalement assistée, ou ...
Mesdames les ministres, mes chers collègues, c’est en nous réjouissant que l’égale dignité des citoyens soit demain renforcée que la grande majorité des membres du groupe du RDSE votera ce texte.
Monsieur le président, mesdames les ministres, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, avec le vote de cette loi, les gays et les lesbiennes, ou, même s’ils ne se nomment pas comme tels, un homme qui aime un homme, une femme qui aime une femme, pourront choisir de vivre seuls, de vivre en union libre, de vivre pacsés, de se marier ou non, de fonder une famille ou de ne pas le faire, d’avoir des enfants et de les élever, av...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous venons de vivre un débat intéressant, même s’il fut pour nous profondément décevant. Je voudrais, pour commencer, relever deux petites satisfactions. Tout d’abord, après notre mise au point à la suite du dérapage de M. Laurent, les accusations d’homophobie contre notre groupe ont cessé dans cette assemblée. Elles étaient pour nous inacceptables §et nous n...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, avec le vote de ce projet de loi, nous pouvons nous féliciter de voir s’ériger enfin, à côté du droit du mariage, un véritable droit au mariage, dont chacune et chacun pourra se prévaloir. Les mesures que nous avons adoptées durant ces longs jours de débat ne feront que traduire les évolutions de notre société. Le législateur en a simplement pris acte et, dans...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, à l’issue de ce débat, je relèverai les points qui m’ont marqué. Tout d’abord, nous avons assisté à un dialogue de sourds, qui restera dans les annales de la Haute Assemblée et servira sans doute, dans le futur, aux instituts d’études politiques pour l’étude d’un cas de figure qu’il ne faut bien sûr pas suivre ! Ensuite, j’ai été frappé par la façon dont le G...
Monsieur le président, mesdames les ministres, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, madame la rapporteur pour avis, mes chers collègues, je veux me réjouir, au terme de ce débat, de la passion qui a embrasé nos travées. Majorité, opposition, nous n’avons pas ménagé nos forces. Nous nous sommes battus, pied à pied, car nous avions malgré tout un point commun : la conscience que ce texte était tout, sa...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous avons passé ensemble sept jours à traiter de sujets qui, malgré nos désaccords, sont à coup sûr des questions essentielles, qui touchent aux fondamentaux de la vie familiale et de la vie en société. Personnellement, je suis très impressionné par la responsabilité que nous prenons en examinant ce texte. C'est une évidence, la famille a subi des coups de bo...
M. Charles Revet . Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, je crains que l’examen de ce projet de loi ne fasse pas date dans les annales du Sénat.
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, que retenir de ces huit jours de débat ? Selon moi, il en restera une triple faute. Tout d’abord, vous avez commis une faute politique. S’il y a bien, dans le pays, une majorité favorable à une évolution du droit de nature à tenir compte de la situation fiscale, sociale et civile des personnes homosexuelles vivant en couple, il n'y en a pas pour remettre en c...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, comme l’ont dit ce matin mes collègues de l’opposition sénatoriale, il n’y a pas eu de vrai débat sur ce texte, même si je dois reconnaître, madame la garde des sceaux, monsieur le rapporteur, que vous nous avez écoutés et que vous avez échangé avec nous, ce dont je vous remercie, même si vous n’avez strictement rien lâché. Nous aurons eu au moins une discussi...
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, je lisais ce matin, avant de regagner le palais du Luxembourg, les premiers articles de la presse nationale sur notre semaine de travaux. Il y est fait état d’un débat. Toutefois, en réalité, il n’y a pas eu de débat !
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous voilà donc parvenus au terme de ce débat. Dans quelques minutes, madame la garde des sceaux, vous pourrez goûter la satisfaction d’une promesse tenue – enfin une ! – par le Président de la République. Quitte à avoir perdu le combat de la morale, quitte à perdre celui de la croissance et de la lutte contre le chômage, …
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous sommes arrivés au terme de la discussion de ce projet de loi. À tous ceux qui répandaient la rumeur selon laquelle les représentants de l’outre-mer, en raison de leur nombre et de la faiblesse de la majorité présidentielle, feraient capoter cette loi, nous avons su apporter un démenti par notre présence constante, nos interventions et nos votes. Je tenai...
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous venons de partager, pendant huit jours, ce que je peux qualifier pour ma part de débat parlementaire. Ce débat, partant du projet du Gouvernement, a suivi la trajectoire d’une balle de pelote basque renvoyée par un fronton, celui des deux groupes de l’opposition, ici, au Sénat. Il s’est fondé notamment sur les quatre motions qui ont été respectivement pré...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, nous voilà parvenus, après huit jours de débats et plus de soixante heures d’échanges, au terme de l’examen de ce projet de loi, qui doit ouvrir le mariage aux couples de personnes de même sexe. Je reconnais avoir ressenti par moments une certaine lassitude…
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, nos débats de ce matin sont à l’image de ceux qui se sont déroulés depuis le début de l’examen de ce projet de loi et reflètent bien deux visions distinctes. Sur le côté droit de l’hémicycle, on entend des propos alarmistes, alarmants, pessimistes, parfois prédictifs d’un monde qui, on le sait, n’apparaîtra pas. Les pays qui ont ouvert le droit au mariage homo...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, vous le comprendrez, c’est avec beaucoup de fierté et d’émotion que je savoure ce moment, quinze ans après l’adoption du PACS. Je remercie le groupe socialiste et la commission des lois, qui m’ont désigné pour être le rapporteur de ce texte. Je suis redevable de la confiance que m’ont accordée François Rebsamen et Jean-Pierre Sueur, pour participer à une histo...
Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, je voulais à mon tour dire la grande émotion qui est la nôtre et me tourner vers l’avenir, maintenant que ce texte est adopté au Sénat et qu’il le sera bientôt à l’Assemblée nationale, pour beaucoup d’hommes et de femmes homosexuels. Ces hommes et ces femmes ont traversé des situations dans lesquelles ils étaient constamment vilipendés, critiqués ; ils ont véc...