Interventions sur "rythme"

Je souhaite témoigner, en tant qu’élu d’une ville qui expérimente depuis quatre ans les nouveaux rythmes scolaires, de la valeur du retour d’expérience, comme on dit dans l’industrie. Je ne peux pas vous suivre, monsieur Legendre, quand vous demandez de repousser l’ensemble de la réforme à 2014. Sans doute vous faites-vous « une montagne » de cette nouvelle organisation... Or nous qui l’expérimentons pourrions vous livrer, clef en main, un certain nombre de recettes pour optimiser l’organisation d...

Je ne comprends pas ! Vous êtes d’accord sur le fait qu’il est urgent d’aménager les rythmes scolaires, vous convenez du bien-fondé de cette réforme, notamment au vu du classement PISA, et vous n’êtes pas capables de donner un coup de collier pour préparer la rentrée de 2014 ! Vous avez pourtant neuf mois pour le faire tranquillement. Je peux vous donner les recettes, monsieur Legendre ! Nous les expérimentons depuis quatre ans...

Avec l’article 47, nous abordons la réforme des rythmes scolaires et son financement, sujet que nous avons déjà évoqué. Cet amendement vise à reporter les sommes du fonds d’aide aux communes pour l’année scolaire 2014-2015, afin de les accompagner au mieux dans cette réforme, dont les conséquences en termes d’organisation et de financement sont lourdes. La réforme des rythmes scolaires hebdomadaires ne sera appliquée que pour 20 % à 25 % des élèves...

Je voterai en faveur de cet amendement. Il me paraît normal d’aider les communes dans la difficile mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires. Au demeurant, sur ce sujet, nous en apprenons chaque jour davantage et nous venons de découvrir que la réforme coûterait finalement plus cher que prévu, le projet de décret du Gouvernement visant à assouplir le taux d’encadrement des activités périscolaires étant sur le point d’être retoqué. D’ailleurs, les associations d’élus avaient dès l’origine souligné que le Gouvernement sous-es...

...ux communes baisseront l’année prochaine. Nos collègues de l’actuelle majorité, qui hurlaient quand on gelait les dotations, trouvent à présent parfaitement normal qu’on les réduise… Et, dans le même temps, les charges augmentent. Je puis vous assurer que, sur le terrain, c’est de plus en plus difficile ! Si vous veniez un peu plus souvent sur le terrain, vous verriez à quel point la réforme des rythmes scolaires préoccupe l’ensemble de nos collègues.

Nous partageons le diagnostic de nos collègues centristes et nous en tirons les mêmes conclusions. D’ailleurs, l’amendement que j’ai déposé sur l’article 47 vise à demander à l’État d’adresser un rapport au Parlement pour tirer les conséquences de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires sur les collectivités territoriales et mesurer le niveau de consommation du fonds d’aide. Cela nous paraît tout de même un minimum ! Monsieur le ministre, je souhaite formuler une observation sur les deuxièmes lectures. Vous avez eu la bonne idée de ne pas recourir aux facilités de la procédure accélérée. Mais, dans ce cas, n’ayez pas, vous et votre majorité, l’obsession du vote confo...

Avec cet amendement, nous voulons dénoncer encore une fois la précipitation avec laquelle la réforme des rythmes scolaires a été imposée aux enfants, à leur famille, aux enseignants et aux élus locaux. L’alinéa supplémentaire que nous proposons d’insérer dans le texte prévoit que l’État adressera un rapport au Parlement pour tirer les conséquences de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires sur les collectivités territoriales et mesurer le niveau de consommation du fonds d’aide prévu à l’artic...

...laire. Nous avons demandé, parce que c’était raisonnable, de reprendre la concertation, de vous accorder davantage de temps. Pour vous, ça n’aurait en rien été une reculade ou un signe de renoncement que d’affirmer que cette réforme est tellement importante qu’il faut en faire le tour, en ce qui concerne aussi bien son coût que sa mise en application. Vous avez voulu, au contraire, accélérer le rythme. Ce sont les communes, les écoles et donc les enfants qui risquent de faire les frais de cette méthode à la hussarde. Je le regrette. Quelle nécessité absolue y avait-il à vouloir que cette réforme entre en vigueur aussi rapidement, d’autant que beaucoup de communes, de droite comme de gauche, urbaines comme rurales, ont décidé de reporter son application à la prochaine rentrée scolaire ? Pour t...

...sident, monsieur le ministre, mes chers collègues, je commencerai par remercier la rapporteur et la présidente de la commission de la culture, qui ont su animer les débats de manière que chacun d’entre nous puisse s’exprimer. Hélas ! nous n’avons pas été entendus. Je souhaite remercier également l’ensemble des services du Sénat qui nous ont accompagnés parfois pendant de longues heures et sur un rythme frénétique, notamment lors de la dernière séance de la première lecture. J’en viens au projet de loi lui-même. Je l’ai souligné dans la discussion générale, en moins d’une semaine, le Sénat a examiné deux projets de loi qui ont pour ambition de réformer tout notre système éducatif, de la maternelle au doctorat. Un parcours scolaire peut débuter à deux ans, lors de l’entrée à la maternelle, et s...

...porteur, mes chers collègues, avant la mise aux voix de ce texte, je veux insister sur la vigilance qui accompagne notre vote. Nous serons vigilants sur les moyens qui ont été annoncés et qui devront se concrétiser dans les prochaines lois de finances, sur les conditions de la rentrée prochaine, sur les ESPE, leur fonctionnement et leurs missions. Eh oui, nous serons vigilants sur la réforme des rythmes scolaires qui, nous le savons, sera difficilement applicable dans bien des communes. Cependant, monsieur Legendre, je ne pense pas que nous puissions, à propos de ce texte, parler de travail « à la hussarde ». Ce serait, par comparaison, oublier bien rapidement la multitude des injonctions, des réformes qui ont été imposées sous la précédente majorité, et même la généralisation brutale de certa...

...nologique. Le bilan est donc très positif : le texte né d’une large concertation s’est enrichi et a atteint un degré de maturité nous permettant de l’accueillir avec une profonde satisfaction. Toutefois, la traduction en actes de ces objectifs constitue de nouveaux défis qu’il faudra relever avec succès. Je pense notamment au fonds de soutien en faveur des communes qui accompagne la réforme des rythmes scolaires, sur laquelle les élus seront bien sûr très vigilants afin qu’elle ne se réalise pas au mépris de l’égalité des territoires ; il importe que tous les élèves puissent profiter d’activités périscolaires bénéfiques pour l’apprentissage, avec un personnel formé et compétent. La pérennisation de ces aides doit être évoquée pour les communes en difficulté et un encadrement efficace des élèv...

...és territoriales n’ont pas bénéficié du traitement qu’elles méritaient. Un amendement fort pertinent du groupe UMP visant à renforcer la représentation des collectivités locales dans le conseil de l’école n’a pas été adopté. En revanche, lorsqu’il est question de financement, là, on n’hésite pas à se tourner vers les collectivités locales ! Il est dommage également, s’agissant de la réforme des rythmes scolaires, que vous n’ayez pas donné suite à l’amendement consistant à reporter en 2014 les sommes non utilisées pour l’année scolaire 2013-2014 par le fonds en faveur des communes. C’était une avancée et vous auriez adressé un signe fort aux élus, qui font remonter les préoccupations financières de terrain qu’ils connaissent. À l'article 14 bis, monsieur le ministre, je vous ai interpel...