Interventions sur "pollution"

...plus prégnant pour nos concitoyens et les élus qui doivent y faire face. Dans le cadre de notre commission d'enquête, nous aurons l'occasion de nous pencher sur un enjeu encore méconnu et dont l'ampleur est sans doute sous-estimée : la contamination par des agents toxiques des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières. J'insiste sur l'origine industrielle ou minière de cette pollution, car cela exclut de notre champ d'investigation la pollution des sols consécutive aux activités agricoles, par exemple via l'utilisation de pesticides. Compte tenu de notre important héritage industriel et minier, notre pays comprend de nombreux sites exploités sur des périodes souvent très longues. Jusqu'au milieu des années 1970, la préservation de la santé des populations riveraines et la pro...

...plus prégnant pour nos concitoyens et les élus qui doivent y faire face. Dans le cadre de notre commission d'enquête, nous aurons l'occasion de nous pencher sur un enjeu encore méconnu et dont l'ampleur est sans doute sous-estimée : la contamination par des agents toxiques des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières. J'insiste sur l'origine industrielle ou minière de cette pollution, car cela exclut de notre champ d'investigation la pollution des sols consécutive aux activités agricoles, par exemple via l'utilisation de pesticides. Compte tenu de notre important héritage industriel et minier, notre pays comprend de nombreux sites exploités sur des périodes souvent très longues. Jusqu'au milieu des années 1970, la préservation de la santé des populations riveraines et la pro...

Nous devons donc établir une grille de responsabilités. Cela me fait penser à un exemple dans mon département : une entreprise ne voulait pas mettre en oeuvre les mesures contraignantes qui avaient été fixées et a fermé pour aller s'installer en Italie... Au-delà des problèmes de concurrence déloyale, je ne suis pas certaine qu'il soit satisfaisant d'exporter ainsi sa pollution !

Nous devons donc établir une grille de responsabilités. Cela me fait penser à un exemple dans mon département : une entreprise ne voulait pas mettre en oeuvre les mesures contraignantes qui avaient été fixées et a fermé pour aller s'installer en Italie... Au-delà des problèmes de concurrence déloyale, je ne suis pas certaine qu'il soit satisfaisant d'exporter ainsi sa pollution !

Il est certainement intéressant de nous pencher sur ce sujet. Notre cible, ce sont les sols qui ont subi une exploitation industrielle ou minière et nous voulons identifier la nature des pollutions, les cartographier et trouver les voies et moyens de réhabiliter ces sols et de développer de nouvelles activités.

Il est certainement intéressant de nous pencher sur ce sujet. Notre cible, ce sont les sols qui ont subi une exploitation industrielle ou minière et nous voulons identifier la nature des pollutions, les cartographier et trouver les voies et moyens de réhabiliter ces sols et de développer de nouvelles activités.

Est-ce que la pollution des nappes phréatiques entre également dans le champ de notre commission ? Si c'est le cas, nous devrons auditionner les agences de l'eau.

Est-ce que la pollution des nappes phréatiques entre également dans le champ de notre commission ? Si c'est le cas, nous devrons auditionner les agences de l'eau.

C'est encore la même situation aujourd'hui pour les carrières qu'on comble avec des matériaux qui ne sont pas contrôlés une fois qu'on a fini de les utiliser. J'insiste sur le problème des sites fantômes. Les industriels prennent des chemins détournés et ne tiennent pas compte de toute la pollution. Parfois, ils laissent sur le site un semblant d'activité pour ne pas subir les contraintes liées à sa fermeture, notamment la dépollution du terrain. Nous devons donc revoir les aspects juridiques ; aujourd'hui, il existe des failles.

C'est encore la même situation aujourd'hui pour les carrières qu'on comble avec des matériaux qui ne sont pas contrôlés une fois qu'on a fini de les utiliser. J'insiste sur le problème des sites fantômes. Les industriels prennent des chemins détournés et ne tiennent pas compte de toute la pollution. Parfois, ils laissent sur le site un semblant d'activité pour ne pas subir les contraintes liées à sa fermeture, notamment la dépollution du terrain. Nous devons donc revoir les aspects juridiques ; aujourd'hui, il existe des failles.

De nombreux sites sont orphelins, cela a été dit, ce qui pose des problèmes spécifiques. Nous devons aussi prendre en compte la situation des communes où ne sont pas situés de terrains pollués, mais qui subissent des dommages, par exemple à la suite d'une inondation. Dans ce cas, nombre d'équipements et de terrains de ces communes doivent subir d'importants travaux liés à la pollution en provenance d'ailleurs. Il faut donc identifier la chaîne des responsabilités.

De nombreux sites sont orphelins, cela a été dit, ce qui pose des problèmes spécifiques. Nous devons aussi prendre en compte la situation des communes où ne sont pas situés de terrains pollués, mais qui subissent des dommages, par exemple à la suite d'une inondation. Dans ce cas, nombre d'équipements et de terrains de ces communes doivent subir d'importants travaux liés à la pollution en provenance d'ailleurs. Il faut donc identifier la chaîne des responsabilités.

Sous quelle forme comptez-vous procéder aux auditions ? Ferez-vous des comparaisons avec d'autres pays ? Examinerons-nous les conséquences des vents sur la pollution atmosphérique ?

Sous quelle forme comptez-vous procéder aux auditions ? Ferez-vous des comparaisons avec d'autres pays ? Examinerons-nous les conséquences des vents sur la pollution atmosphérique ?

Sans préjuger de nos conclusions, je souhaite que nous soyons le plus exhaustif possible. Si le coût en termes sanitaires est évident, il faudra aussi prendre en compte celui de la rénovation des façades ou de l'impact de la pollution de l'air sur la qualité des sols et de l'eau dans les régions agricoles. Aline Archimbaud et moi sommes d'accord pour ne pas revenir sur l'aspect purement sanitaire : il s'agit ici de mesurer l'impact économique et au-delà des coûts, les opportunités que ces enjeux présentent pour notre économie. J'insiste sur ce point, parce que la société a souvent une perception fausse des écologistes de ce po...

Sans préjuger de nos conclusions, je souhaite que nous soyons le plus exhaustif possible. Si le coût en termes sanitaires est évident, il faudra aussi prendre en compte celui de la rénovation des façades ou de l'impact de la pollution de l'air sur la qualité des sols et de l'eau dans les régions agricoles. Aline Archimbaud et moi sommes d'accord pour ne pas revenir sur l'aspect purement sanitaire : il s'agit ici de mesurer l'impact économique et au-delà des coûts, les opportunités que ces enjeux présentent pour notre économie. J'insiste sur ce point, parce que la société a souvent une perception fausse des écologistes de ce po...

...t essentiel de se donner tous les moyens d'investigation nécessaires. Je suis curieux de connaitre l'impact de la mise en place d'un tram ou d'un bus à haut niveau de service en centre-ville. Il faudra se pencher sur des solutions choisies localement. J'étais dernièrement à Strasbourg : la situation s'est améliorée progressivement depuis la mise en place du tram, et les habitudes ont changé. La pollution de l'air a été longtemps vue comme le prix à payer du développement ; or le développement est possible sans elle ! J'ai été surpris par son impact sur la pollution des rivières ; une étude universitaire a mis en évidence ce phénomène inquiétant pour la Loue, le Doubs et le Dessoubre.

...t essentiel de se donner tous les moyens d'investigation nécessaires. Je suis curieux de connaitre l'impact de la mise en place d'un tram ou d'un bus à haut niveau de service en centre-ville. Il faudra se pencher sur des solutions choisies localement. J'étais dernièrement à Strasbourg : la situation s'est améliorée progressivement depuis la mise en place du tram, et les habitudes ont changé. La pollution de l'air a été longtemps vue comme le prix à payer du développement ; or le développement est possible sans elle ! J'ai été surpris par son impact sur la pollution des rivières ; une étude universitaire a mis en évidence ce phénomène inquiétant pour la Loue, le Doubs et le Dessoubre.

A Paris, où la pollution atmosphérique est due à 50 % aux bâtiments et pour le reste à la circulation et à l'industrie, nous avons fait beaucoup d'efforts pour limiter la circulation automobile ; mais les voitures ont été remplacées par les motos qui polluent elles aussi. Mme Archimbaud a-t-elle des éléments sur ce point ?

A Paris, où la pollution atmosphérique est due à 50 % aux bâtiments et pour le reste à la circulation et à l'industrie, nous avons fait beaucoup d'efforts pour limiter la circulation automobile ; mais les voitures ont été remplacées par les motos qui polluent elles aussi. Mme Archimbaud a-t-elle des éléments sur ce point ?