Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "laboratoire"
2 interventions trouvées.
Alain Dufaut :...nence évolutifs. J'ai été rapporteur au Sénat de la loi de 2006, à laquelle vous avez donné une impulsion décisive. La mise en place de la nouvelle formule de l'AFLD vous doit beaucoup, monsieur le ministre ! Nous avons auditionné un certain nombre de responsables de l'AFLD. Une idée semble faire l'unanimité pour rendre la lutte plus efficace, celle de dissocier le volet relevant du contrôle en laboratoire du volet de la répression et de la sanction. Quel est votre avis sur ce point ?
Alain Dufaut :...nence évolutifs. J'ai été rapporteur au Sénat de la loi de 2006, à laquelle vous avez donné une impulsion décisive. La mise en place de la nouvelle formule de l'AFLD vous doit beaucoup, monsieur le ministre ! Nous avons auditionné un certain nombre de responsables de l'AFLD. Une idée semble faire l'unanimité pour rendre la lutte plus efficace, celle de dissocier le volet relevant du contrôle en laboratoire du volet de la répression et de la sanction. Quel est votre avis sur ce point ?
