Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "diffusion"
2 interventions trouvées.
Corinne Bouchoux, rapporteure :Nous accueillons les représentants de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), M. Alain Bayet, secrétaire général, M. Michel Isnard, responsable de l'unité des affaires juridiques et contentieuses, et Mme Françoise Maurel, directrice de la diffusion et de l'action régionale. Nous amorçons, vous l'avez compris, la seconde partie de nos auditions sur l'offre de données publiques. Quelles sont les missions de l'Insee, son statut, ses ressources et les garanties de son indépendance ? Selon quelles modalités vos travaux statistiques alimentent-ils le débat public ? Quel est le processus de validation ? Quels fichiers administratifs exploitez-vo...
Corinne Bouchoux, rapporteure :Nous accueillons les représentants de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), M. Alain Bayet, secrétaire général, M. Michel Isnard, responsable de l'unité des affaires juridiques et contentieuses, et Mme Françoise Maurel, directrice de la diffusion et de l'action régionale. Nous amorçons, vous l'avez compris, la seconde partie de nos auditions sur l'offre de données publiques. Quelles sont les missions de l'Insee, son statut, ses ressources et les garanties de son indépendance ? Selon quelles modalités vos travaux statistiques alimentent-ils le débat public ? Quel est le processus de validation ? Quels fichiers administratifs exploitez-vo...
