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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques et les populations civiles en syrie et en irak
Organisation du dossier
- Adoption d'une proposition de résolution
- Proposition de résolution invitant le gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocide les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses et les populations civiles en syrie et en irak
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Bernard Fournier (4 interventions)
- Bariza Khiari (2 interventions)
- Yvon Collin (1 intervention)
- Bruno Retailleau (1 intervention)
- Nathalie Goulet (1 intervention)
- Esther Benbassa (1 intervention)
- Jean-Pierre Vial (1 intervention)
- Éliane Assassi (1 intervention)
