Interventions sur "métropole"

J’entends bien la question posée ; il est arrivé que le législateur invente des curiosités comme la métropole de Lyon sans que celles-ci soient complètement abouties et définies. Aujourd’hui, nous sommes confrontés à un vrai sujet de démocratie, d’ancrage territorial et d’acceptation de cette instance. Il me semble toutefois difficile d’inscrire dans la loi un tel niveau de précision, notamment en matière de fréquence de réunions. Il me semble même que ce serait une erreur qui vous desservirait. Vous ne...

Comme vient de le rappeler ma collègue Annie Guillemot, nous représentons à la fois le « nouveau Rhône » et la métropole de Lyon et nous avons des relations avec les maires des municipalités qui constituent ladite métropole. L’amendement que je viens de présenter n’est pas sorti de mon chapeau, il est issu d’échanges avec les maires qui ont fait un constat. Je pensais participer à la discussion d’une proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et les conseils communautaires,...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ceux qui ont assisté au débat sur la création de cette merveilleuse institution qu’est la métropole de Lyon se rappellent quelles étaient les bonnes fées autour du berceau. Le sujet ne manquait pas, d’ailleurs, d’intéresser les autres parlementaires, tant la méthodologie était stupéfiante. Cette métropole existe aujourd’hui et chaque fois que nous débattons de ce type de sujet, on nous propose des amendements qui s’y rapportent. Je ne suis qu’un petit parlementaire de l’Orne, mais, à mon sens,...

Eh oui, c’est une évidence ! Il serait donc intéressant de disposer d’un texte global de manière que tout le monde participe à l’amélioration des dispositions démocratiques dans cette métropole de Lyon, qui est un poumon très important pour notre pays. Je parlais précédemment de rustines, mais ce sujet mérite un débat en profondeur.

Les conférences territoriales des maires de la métropole de Lyon répondent d’abord à une obligation légale résultant de la loi Maptam. En revanche, la métropole est libre de les organiser comme elle le souhaite, ce qu’elle a fait. Il est vrai que toutes les conférences que nous connaissons fonctionnent de manière inégale, Gilbert-Luc Devinaz, Annie Guillemot et moi-même l’avons constaté, comme tous les autres sénateurs du Rhône. L’enjeu est donc de tr...

Je répète que nous n’avions pas déposé initialement d’amendements sur la métropole de Lyon : n’étant pas un conseil communautaire, mais une collectivité territoriale à part entière, elle n’était pas comprise dans le périmètre de la proposition de loi. Nous avons réagi aux amendements qui ont été déposés. Il convient désormais de modifier l’intitulé de la proposition de loi pour qu’il intègre les dispositions relatives à la métropole de Lyon que nous venons d’adopter.

Dans la discussion générale, j’ai expliqué que ce texte, après avoir beaucoup dévié de l’intention d’origine, était devenu un catalogue de mesures éparses. Ainsi, la question de la métropole de Lyon n’y avait pas forcément sa place. Les débats avançant, un certain consensus s’est toutefois dégagé sur le sujet. Nous nous abstiendrons sur le texte issu de nos travaux, étant entendu que nous aurons à revenir sur ces questions, notamment lorsque M. le ministre nous présentera le projet de loi destiné à améliorer la loi NOTRe.