Interventions sur "déchets"

Je salue également l'engagement de tous les personnels, notamment ceux qui travaillent dans le secteur des déchets. Disposons-nous d'éléments sur les risques d'exposition particuliers de ces agents au Covid-19 ? Au-delà des gestes barrières recommandés à toute la population, des modalités spécifiques ont-elles été prévues pour eux ? Ces personnels portent habituellement des masques. Existe-t-il des risques de rupture d'approvisionnement, au regard de la priorité donnée aux personnels de santé ? Les consigne...

Le service des déchets de la métropole Rouen-Normandie, qui représente 500 000 habitants, m'a interpellée sur l'insuffisance d'équipements disponibles, pour les ripeurs en particulier.

Ces personnels expriment leurs craintes et nous pouvons les comprendre vu les circonstances. J'en profite pour les remercier d'assurer la continuité de leur service. Les primes annoncées par le Gouvernement concerneront-elles le secteur des déchets ? Je veux également évoquer les risques naturels et les phénomènes climatiques. La période de déconfinement sera longue. Votre ministère a-t-il identifié des risques particuliers (tempêtes, inondations, sécheresse...) dont la gestion serait rendue plus compliquée du fait des mesures de confinement en vigueur ? Des dispositifs ont-ils été mis en place par anticipation ?

Votre ministère est en première ligne sur les secteurs stratégiques : transport, énergie, eau, déchets. Vous avez demandé aux salariés de ces secteurs stratégiques pour la vie de la Nation de maintenir l'activité dans les entreprises concernées, lesquelles sont censées mettre en oeuvre leurs PCA. EDF a mis en place un plan « pandémie », élaboré dès 2006. Avez-vous identifié des entreprises n'ayant pas activé leur PCA ? Sur quelle base légale reposent ces plans ? J'en viens aux déchets. Beaucoup d...

Madame la ministre, pourriez-vous nous confirmer que les collectivités territoriales n'auront pas à payer la taxe générale sur les activités polluantes majorée (TGAP majorée) sur les déchets valorisables qui seront enfouis ou incinérés pendant cette période ? Quid de l'éventuelle non-application du taux de TVA à 20 % sur les prestations de gestion des déchets recyclables envoyés en stockage ou en incinération ? Par ailleurs, le financement des collectivités locales par les éco-organismes devrait diminuer : quelles compensations envisagez-vous pour combler ce manque à gagner ? Certai...

Le traitement et la collecte de déchets constituent une activité prioritaire pour garantir la santé et la salubrité publiques. Je salue la mobilisation des collectivités locales qui assurent la continuité du service. Toutefois, l'urgence réside aujourd'hui dans la protection de la santé des hommes et des femmes qui exercent cette nécessaire mission d'intérêt général. Le 31 mars dernier, le HCSP a rendu un avis particulièrement clair ...

J'ajouterai quelques remarques et questions aux nombreux points déjà évoqués, notamment sur la filière collecte, traitement et valorisation des déchets. Certes, le port du masque ne semble pas indispensable pour les agents de collecte des ordures ménagères. Il existe néanmoins un risque de pénurie pour les agents affectés au lavage des bennes ou travaillant dans les usines d'incinération, qui, eux, doivent en porter. Par ailleurs, le message appelant à ne pas jeter les mouchoirs, masques et gants dans les déchets recyclables n'est pas passé dan...