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...e sortie. À leur manière, ces vieux véhicules contribuent à renforcer le « vivre ensemble », le lien social et intergénérationnel si fragilisé en ces temps de crise sanitaire. Cette passion partagée n’a rien d’élitiste comme j’ai pu l’entendre dire. De nombreux véhicules de collection sont accessibles à des prix tout à fait modiques. Par exemple, une 4 CV Renault – qui fut d’ailleurs la première voiture française construite à plus d’un million d’exemplaires, mais surtout la première qu’un ouvrier pouvait acheter neuve – une 203 Peugeot ou une Simca Aronde peuvent être acquises pour quelques milliers d’euros. Cela prouve qu’il s’agit d’une passion populaire, qui n’est heureusement pas réservée aux plus riches d’entre nous. Trois arguments m’ont été opposés : l’un de décentralisation, l’autre éco...
... loi, et je lui souhaite un prompt rétablissement. Le texte que nous examinons aujourd’hui a rallié quatre-vingts signataires. Cet engouement est, bien entendu, un témoignage de la sympathie que nous portons à notre collègue Jean-Pierre Moga, premier signataire. Il est aussi, et surtout, un révélateur de l’empreinte assez profonde qu’ont laissée dans nos mémoires individuelles et collectives les voitures de collection. La commission a unanimement tenu à envoyer un message positif, non seulement aux 250 000 collectionneurs de voitures d’époque, mais aussi à des millions de sympathisants, aux territoires et aux élus qui organisent 6 000 à 7 000 manifestations par an, ainsi qu’à toute la filière « voitures de collection » qui représente, en 2020, grâce à son dynamisme, 24 000 emplois et 4 milliard...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les amoureux de belles jantes et de carrosseries brillantes voient les voitures anciennes de collection comme des joyaux à préserver. Comment ne pas partager cette ambition, rappelée par Charles Trenet lorsqu’il chantait l’automobile dans Route nationale 7, ou dans un autre titre que je ne vous chanterai pas ? Outre leur dimension patrimoniale incontestable, nous voyons dans ces joyaux automobiles la célébration de la liberté et des congés payés. Nous leur associons...
Tout cela fait partie de notre patrimoine et nous partageons le même souhait de pouvoir le préserver, l’entretenir et le faire connaître. Cependant, il y a le texte et le contexte ! Cette proposition de loi intervient en effet à un moment où il faut répondre à l’urgence sociale. Elle aurait pour étrange effet que des voitures non indispensables pourraient rouler, tandis que ce ne serait pas le cas d’autres véhicules indispensables pour que leurs propriétaires issus des catégories populaires puissent aller au travail tous les jours. Ce texte paraît aussi en décalage avec un certain nombre d’enjeux environnementaux. Il aurait dû mieux trouver sa place dans les débats en cours ou à venir. Enfin, il y aurait à redire s...
...du territoire français, dont certains sont certes extrêmement prestigieux, mais dont l’immense majorité traduit une mobilisation populaire, un véritable engouement pour ce qu’a été l’histoire de cette technique dans notre pays. En réalité, ce qui importe avec ces véhicules, c’est de les voir fonctionner et, donc, de les faire circuler. Rien n’est plus triste pour ceux qui sont passionnés par ces voitures que les musées où celles-ci restent inertes. C’est un bonheur de visiter le musée de Mulhouse, mais la véritable passion pour ce produit de l’intelligence humaine, du savoir-faire, de l’habileté industrielle et technologique, issu de la main-d’œuvre que constituent les carrossiers, les selliers et les soudeurs qui ont travaillé pour construire ces véhicules, s’exprime quand on les voit vivre. À...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ah ! la voiture ! Cet objet de culte qui a fait rêver tous les enfants du monde, mais aussi les adultes, monsieur Moga ! Aujourd’hui, les enjeux autour de nos véhicules ont bien changé. Ils s’inscrivent dans les transitions que nous avons amorcées. Nous avons encadré ces évolutions dans la loi d’orientation des mobilités et étudierons de nouveau la question dans les discussions qui auront lieu ces prochains moi...
...ion de circulation des véhicules les plus polluants, sont donc des leviers nécessaires qui doivent être maniés de façon suffisamment ferme pour donner des résultats. Pour autant, d’autres impératifs de service public, d’intérêt général, justifient que soient ménagées des dérogations, par exemple pour les services de police ou les services d’incendie et de secours. Tout le monde le comprend. Les voitures de collection méritent-elles une dérogation ? Oui, si l’on considère que l’intérêt général nécessite aussi la préservation de notre patrimoine et la pérennité des savoir-faire d’une filière artisanale de maintenance et de rénovation. Oui, si l’on considère que leur usage réel, quand il est raisonnable, en fait une source d’émissions marginales. En termes de santé publique et de qualité de l’air...
...s territoriales, si elles le souhaitent, d’accorder des dérogations à cette catégorie de véhicules. L’esprit de la loi d’orientation des mobilités, qui a instauré ce mécanisme, est bien de faire des ZFE des outils à la disposition des collectivités territoriales, lesquelles ont jusqu’ici toujours accordé une dérogation aux véhicules de collection. Une disposition législative spécifique pour les voitures de collection n’est pas indispensable, car elle s’articulerait mal avec le cadre juridique existant en matière de déploiement des zones à faibles émissions mobilité. Notre débat a le mérite d’envoyer un signal positif au-delà de la seule communauté des propriétaires de véhicules de collection. En effet, nous voyons bien qu’il n’y a ni urgence ni péril. Bien au contraire, on assiste à un travail...
...aissons les collectivités territoriales concernées décider des modalités d’application de la loi et fixer les mesures qu’elles estiment les plus pertinentes pour améliorer la qualité de l’air des agglomérations. Les études d’impact qui précèdent les arrêtés de création d’une ZFE éclaireront cette décision et apporteront une réponse équilibrée et adaptée au territoire, en préservant sans doute la voiture de collection, comme dans l’ensemble des pays européens ayant institué de tels instruments, quelle que soit la tendance politique. Quelle tristesse de devoir troquer une traction avant, une Ford Mustang ou une Dodge Charger de collection contre une voiture électrique sans bruit et sans charme, d’autant plus que leur usage n’est pas identique. Certains producteurs d’automobiles ont l’intention d’...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour commencer, je tiens à remercier notre collègue Jean-Pierre Moga d’avoir déposé cette proposition de loi que j’ai immédiatement cosignée. Cette dernière vise à créer une vignette « collection » donnant droit à une dérogation de circulation dans les zones à faibles émissions (ZFE). Étant donné qu’une voiture de collection ne correspond à aucune catégorie du certificat qualité de l’air – Crit’Air –, le régime de circulation déjà dérogatoire doit être adapté, d’où l’intérêt de cette proposition de loi qui mérite néanmoins d’être contextualisée. Sur l’aspect « recentralisateur » de ce texte, je ne peux que souscrire aux propos de Jean-Pierre Moga. Bien qu’étant, comme beaucoup d’entre vous, un défenseu...
...a femme est mise à l’honneur, j’introduirai mon propos avec une anecdote survenue en 1898 et dont la protagoniste est la fameuse duchesse d’Uzès, bien connue dans mon département du Gard. Cette femme d’exception était en effet une pionnière de l’automobile féminine. Alors que le permis de conduire n’était pas nécessaire, elle avait obtenu, en 1898, une autorisation préfectorale pour conduire une voiture ; mais elle avait dû rapidement s’acquitter d’une amende de 5 francs pour « avoir circulé avec une vitesse exagérée dans le bois de Boulogne au risque de commettre un accident ». Il est vrai qu’elle roulait à quinze kilomètres à l’heure, alors que la vitesse était limitée à douze kilomètres à l’heure à Paris.
J’ai donc une pensée pour elle aujourd’hui et, non sans un peu d’humour, je me pose cette question : avec son fort caractère, que penserait-elle des mœurs de notre époque, qui nous conduisent à débattre d’une vignette permettant de conduire une voiture de collection qu’elle affectionnerait très certainement ? Il est vrai que cette question somme toute assez confidentielle peut paraître étonnante au regard des grands enjeux auxquels nous devons faire face actuellement. Pourtant, deux aspects de cette proposition de loi me semblent devoir retenir l’attention. D’une part, ces voitures représentent un patrimoine historique que nous devons préserv...
... historique. Si l’éligibilité à la vignette « collection » se limitait à la mention « véhicule de collection », une large partie des véhicules ayant un fort intérêt historique se trouveraient privés de cette protection. De plus, un secteur qui compte environ 4 000 entreprises et plus de 20 000 emplois directs risquerait d’être mis en difficulté : je pense à tous les professionnels qui louent des voitures pour les mariages et d’autres cérémonies. Pourtant – le chiffre a été rappelé à plusieurs reprises –, ces véhicules de collection ne représentent que 2 % du parc automobile : leur impact sur la pollution est donc limité. En outre, restreindre cette éligibilité aux seuls véhicules âgés de plus de quarante ans permet d’en exclure nombre de véhicules récents, plus polluants et présentant peu d’int...
Tout en reconnaissant l’importance des voitures de collection, la commission n’a pas adopté le dispositif de cette proposition de loi, pour des raisons juridiques et afin de laisser la main aux collectivités territoriales. Par cohérence, je demande le retrait de ces amendements. À défaut, j’émettrai un avis défavorable.
et, comme l’a dit un de nos collègues du groupe Union Centriste, j’aime bien regarder dans le rétroviseur. Les mots ne sont pas les seuls à même de faire remonter les souvenirs : il y a aussi les odeurs, véritables concentrés du temps passé, qui nous rappellent les voyages en voiture avec nos chers parents et grands-parents. Je voterai cette belle proposition de loi !
...nts : je ne remets absolument pas en cause les arguments patrimoniaux ou industriels. Néanmoins, il ne faut pas oublier cette question de fond qu’est l’accessibilité des ZFE. Demain, aurons-nous un débat de même nature au sujet des familles qui ne sont pas parvenues à faire l’acquisition d’un véhicule autorisé à circuler pendant les périodes de pollution ? Leurs véhicules actuels ne sont pas des voitures de collection – nous n’en avons donc pas parlé aujourd’hui –, mais ils sont souvent anciens. Or, j’y insiste, tous les ménages n’auront pas les moyens de mener à bien cette conversion. La question que nous abordons aujourd’hui pour un parc assez restreint se posera demain avec d’autant plus d’acuité lorsque les ZFE se développeront sur l’ensemble du territoire pour les ménages les plus modestes...