Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2020
Organisation du dossier
- Audition de Mme Emmanuelle Wargon ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique chargée du logement sur l'exécution des crédits de la mission « cohésion des territoires » programmes 177 109 et 135 sera publié ultérieurement
- Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique chargé des transports sur l'exécution des crédits de la mission « écologie développement et mobilité durables » du compte d'affectation spéciale « services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » et du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » bacea
- Audition de Mme Barbara Pompili ministre de la transition écologique sur l'exécution des crédits de la mission « écologie développement et mobilité durables » et les comptes d'affectation spéciale « transition énergétique » et « financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » facé
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Marie Mizzon (2 interventions)
- Hervé Maurey (2 interventions)
- Jean-François Husson (2 interventions)
- Michel Canevet (2 interventions)
- Didier Rambaud (1 intervention)
- Christian Bilhac (1 intervention)
- Christine Lavarde (1 intervention)
- Stéphane Sautarel (1 intervention)
- Vincent Capo-Canellas (1 intervention)
- Philippe Tabarot (1 intervention)
- Marc Laménie (1 intervention)
