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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "retrait"
3 interventions trouvées.
François-Noël Buffet, rapporteur :L'amendement n° 34 est satisfait. Demande de retrait ou avis défavorable.
François-Noël Buffet, rapporteur :Je demande le retrait de l'amendement n° 30, car notre collègue Pascale Gruny conduit actuellement des travaux sur la question des travaux de contrôle, à la demande du Président du Sénat, dans le cadre de la délégation du Bureau sur le travail parlementaire.
François-Noël Buffet, rapporteur :Je demande le retrait de l'amendement n° 52 ; à défaut, mon avis sera défavorable.
