Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "contraire"
16 interventions trouvées.
Loïc Hervé, rapporteur :Les amendements identiques n° 8 rectifié quater et 75rectifié sont contraires à la position de la commission. Notre avis est défavorable.
Loïc Hervé, rapporteur :Avis défavorable à l'amendement n° 132, qui est contraire à la position de la commission.
Loïc Hervé, rapporteur :Avis défavorable à l'amendement n° 17 rectifié bis, qui est contraire à la position de la commission.
Loïc Hervé, rapporteur :Demande de retrait ou avis défavorable à l'amendement n° 18 rectifié bis, qui est contraire à la position de la commission.
Loïc Hervé, rapporteur :Avis défavorable aux amendements identiques n° 34 et 79 rectifié, car ils sont contraires à la position de la commission.
Loïc Hervé, rapporteur :L'amendement n° 81 est contraire à la position de la commission. Demande de retrait ou avis défavorable.
Loïc Hervé, rapporteur :Les amendements identiques n° 54 et 80 rectifié ainsi que les amendements n° 118 rectifié et 50, qui visent à intégrer les membres des personnels administratifs, techniques et spécialisés au corps départemental de sapeurs-pompiers, sont contraires à la position de la commission. Avis défavorable.
Loïc Hervé, rapporteur :L'amendement n° 51, les amendements identiques n° 55 et 83 ainsi que l'amendement n° 119 rectifié sont contraires à la position de la commission. Avis défavorable.
Loïc Hervé, rapporteur :L'amendement n° 52 est contraire à la position de la commission. Avis défavorable.
Loïc Hervé, rapporteur :L'amendement n° 129 est contraire à la position de la commission. Avis défavorable.
Patrick Kanner, rapporteur :Les amendements identiques n° 9 rectifié ter et 72 rectifié ainsi que l'amendement n° 87 rectifié sont contraires à la position de la commission. Avis défavorable.
Patrick Kanner, rapporteur :Avis défavorable à l'amendement de suppression n° 40 rectifié, car il est contraire à la position de la commission.
Patrick Kanner, rapporteur :Avis défavorable à l'amendement n° 136 du Gouvernement, car il est contraire à la position de la commission.
Patrick Kanner, rapporteur :Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable à l'amendement n° 19 rectifié bis, car il est contraire à la position de la commission.
Patrick Kanner, rapporteur :L'amendement n° 20 rectifié quater, dont la rédaction est proche de celle de l'amendement précédent, est contraire à la position de la commission. Avis défavorable.
Patrick Kanner, rapporteur :L'amendement n° 95, qui porte sur la conditionnalité de l'obligation de porter assistante à un tiers en péril, est contraire à la position de la commission. Demande de retrait ou, à défaut, avis défavorable.
