Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Établissement d'une paix durable entre l'arménie et l'azerbaïdjan

Mots-clés

arménien l’arménie l’azerbaïdjan
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Adoption d'une proposition de résolution
  • Proposition de résolution visant à appliquer des sanctions à l'encontre de l'azerbaïdjan et exiger son retrait immédiat du territoire arménien à faire respecter l'accord de cessez-le-feu du 9 novembre 2020 et favoriser toute initiative visant à établir une paix durable entre les deux pays
  • Vote sur l'ensemble

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 15/11/2022 — 14:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Pierre Ouzoulias (6 interventions)
    • Bruno Retailleau (3 interventions)
    • Joël Guerriau (2 interventions)
    • Patrick Kanner (2 interventions)
    • André Guiol (1 intervention)
    • Stéphane Le Rudulier (1 intervention)
    • Valérie Boyer (1 intervention)
    • Guillaume Gontard (1 intervention)
    • Nicole Duranton (1 intervention)
    • Gilbert-Luc Devinaz (1 intervention)
    • Jacques Le Nay (1 intervention)
    • Alain CAZABONNE (1 intervention)
    • Jean Louis Masson (1 intervention)
    • Étienne Blanc (1 intervention)
    Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
    RegardsCitoyens.org