Interventions sur "intitulé"

Monsieur le président, mes chers collègues, je me réjouis que la conférence des présidents ait accepté d'inscrire à l'ordre du jour de notre assemblée l'examen de cette proposition de résolution visant à compléter l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, que j'ai l'honneur de présider depuis le mois d'octobre 2020, pour y ajouter le mot : « sport ». C'est une modification que certains d'entre nous appelaient de leurs vœux depuis plusieurs années. Grâce au soutien résolu du président du Sénat, elle est sur le point de se concrétiser. Je tiens à cette occasion à remercier plus...

Monsieur le président, mes chers collègues, la commission des lois a examiné, la semaine dernière, la proposition de résolution, présentée par M. le président Laurent Lafon, tendant à modifier le règlement du Sénat afin de compléter l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, qu'elle a adoptée sans modification. Cette proposition de résolution a pour objet de modifier les dispositions de l'article 7 du règlement du Sénat, qui traite du nombre, de l'intitulé et des effectifs des commissions permanentes, afin de mentionner le sport dans l'intitulé de la commission que préside notre collègue Laurent ...

Monsieur le président, mes chers collègues, comme viennent de le rappeler les présidents de commission Laurent Lafon et François-Noël Buffet, la proposition de résolution que nous examinons aujourd'hui vise à ajouter à l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication une cause chère à beaucoup d'entre nous : le sport. Je me réjouis de cette proposition, qui arrive à la veille de l'accueil en France des jeux Olympiques et Paralympiques. Alors que le sport touche des millions de nos concitoyens, dirigeants, pratiquants et autres bénévoles, il est temps de refléter plus fidèlement la place q...

Vous le voyez, mes chers collègues, nous avons, au Sénat, la volonté de faire de notre pays une « nation sportive ». Aussi, au vu de l'importance croissante que prend le sport dans nos travaux parlementaires et dans la vie du Palais du Luxembourg, il était logique de signifier symboliquement toute la place qu'il prend désormais, en l'intégrant pleinement dans l'intitulé de notre commission.

... de la culture, de l'éducation et de la communication dépasse donc largement son seul énoncé. Les enjeux du sport et de ses acteurs faisant partie de nos sujets de travail majeurs, le nom de la commission doit refléter pleinement cette réalité. Pour cette raison, le groupe Les Indépendants — République et Territoires votera en faveur de la présente proposition de résolution, visant à compléter l'intitulé de la commission.

Monsieur le président, mes chers collègues, s'inscrivant à la fois dans un cadre légal et dans une orthodoxie propre à la Haute Assemblée, qui porte un soin particulier à la dénomination de ses commissions, cette proposition de résolution présentée sur l'initiative de notre président Laurent Lafon vise à adjoindre le sport à l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, en modifiant l'article 7 du règlement du Sénat. Loin de constituer une démarche exceptionnelle, le présent texte reflète l'évolution de l'environnement dans lequel opèrent les commissions. Il permet de les inscrire dans l'actualité et de faire correspondre leur intitulé à la réalité leurs travaux, tant législatifs que de cont...

Monsieur le président, mes chers collègues, nous examinons ce jour une proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat, afin de compléter l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Le sport occupe aujourd'hui une place importante dans le cœur des Françaises et des Français. Ciment de notre société, il est un bien précieux d'émancipation, de socialisation et de solidarité. Sa place croissante reflète les attentes de nos concitoyennes et concitoyens sur le sujet, des attentes visibles au travers de nos dé...

...le sphère privée et doit également être régi, contrôlé et encouragé par la sphère publique, afin que celle-ci promeuve ses bénéfices et régule ses excès. Ce pan entier de notre activité sociale et économique doit donc bien évidemment faire l'objet d'une reconnaissance officielle par le Parlement. Le Sénat s'honorera tout naturellement de reconnaître la place du sport en ajoutant ce noble mot à l'intitulé de notre commission.

Monsieur le président, mes chers collègues, c'est une proposition de résolution pleine de bon sens que nous examinons. Je ne suis sans doute pas le seul, en effet, à m'étonner que le sport soit encore exclu de l'intitulé de la commission du Sénat dédiée à la culture, à l'éducation et à la communication. Une telle exclusion n'a plus aucun sens, et ce pour deux raisons. Tout d'abord, une bonne partie du travail de cette commission concerne le sport. Pourquoi ne pas modifier son intitulé, alors que, durant les dix dernières années, elle a été saisie de quinze projets et propositions de lois consacrés au sport, dont...

...n chiffre encore plus élevé de pratiquants libres, 360 000 clubs associatifs, 3, 5 millions de bénévoles, 119 fédérations agréées par le ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques et un poids économique de 71 milliards d'euros, soit 2, 6 % du PIB – autant que le secteur de l'hôtellerie-restauration –, le sport est le premier mouvement social de France. Il a toute sa place dans l'intitulé d'une commission permanente du Sénat. À cet égard, notre commission de la culture s'est régulièrement préoccupée des véritables enjeux d'une politique nationale du sport, dont la place reste insuffisante dans le débat public et politique du pays. Le match qui oppose le sport à ses dérives, parmi lesquelles le dopage, passera inévitablement par une redéfinition des liens entre le sport et l'arge...

Mme Laure Darcos. Si l'on devait adopter cet amendement, pourquoi ne pas intégrer – je prêche là pour ma paroisse – la recherche, ou encore l'enseignement supérieur, dans l'intitulé de notre commission ?

Je n'ai rien contre la vie associative, mais c'est toute la richesse de notre commission que de traiter de très nombreux sujets. Tous ne peuvent être mentionnés dans son intitulé ! Je ne voterai donc pas cet amendement.

...tif dans différents domaines, notamment ceux qui sont étudiés par la commission de la culture. Notre commission traite chaque année de la vie associative, notamment à l'occasion de l'examen du projet de loi de finances, même si d'autres commissions s'en préoccupent également. Elle a d'ailleurs – c'est une difficulté – un spectre d'intervention très large, que nous ne pouvons pas résumer dans son intitulé. Laure Darcos l'a rappelé, notre champ de compétences recouvre également d'autres secteurs importants, tels que l'enseignement supérieur, la recherche ou la jeunesse ; pour autant, ils n'apparaissent pas en tant que tels dans l'intitulé de notre commission. Pour des questions de communication et de visibilité de notre travail, il nous faut réduire, peut-être un peu trop, cet intitulé. Mais il m...