Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Fabien Gay
5 rapports signés
05/07/2023 — Rapport N° 833 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur les conditions d'utilisation de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
29/06/2022 — Rapport d'information N° 742 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur l' - Information du consommateur : privilégier la qualité à la profusion
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
08/07/2021 — Rapport d'information N° 759 (2020-2021) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux nouveaux modes de travail et de management - Évolution des modes de travail, défis managériaux : comment accompagner entreprises et travailleurs ?
Rapporteur pour la Délégation aux entreprises
17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 08) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - PME, commerce et artisanat
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/07/2019 — Rapport d'information N° 695 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur la qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du fonds européen d'aide aux plus démunis - Affaire des « faux steaks hachés » : les défaillances de l'État doivent être corrigées
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org