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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Fabien Genet
2 rapports signés
23/11/2023 — Avis N° 132 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
13/06/2023 — Avis N° 731 (2022-2023) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi relatif à l'industrie verte
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
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