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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Franck Menonville
4 rapports signés
23/11/2023 — Avis N° 129 (2023-2024) (Tome 01) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
05/10/2022 — Rapport N° 13 (2022-2023) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi - Au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Agriculture
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
27/11/2017 — Rapport d'information N° 115 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'union européenne, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union européenne : Les investissements directs étrangers dans l'Union européenne : quels contrôles ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
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