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Cette compensation est-elle calée jusqu'en 2021 ?
Ce mode de calcul est dissocié des périodes de quotas d'émission, dont la prochaine commence en 2021.
Merci. Nous devons arrêter cette audition pour permettre aux membres de la mission d'assister à la séance de questions d'actualité au Gouvernement. La réunion est close à 15 heures.
La capacité d'action de ces pompiers volontaires est extrêmement rapide et efficace. Au-delà du coût et des effectifs, la question du maillage territorial est en jeu. Surtout dans les zones rurales, les pompiers volontaires jouent un rôle essentiel, même si la fréquence de leur intervention n'est pas très élevée. En outre, les jeunes sapeurs-po...
Nous entendons aujourd'hui M. François Marzorati, ancien sous-préfet de Thionville, qui a été chargé de mission auprès des Premiers ministres qui se sont succédé de 2012 à 2019. À ce titre, il a été responsable du suivi des engagements pris par ArcelorMittal à Florange. Cette audition nous permet de revenir sur son rapport, qui vient d'être ren...
Nous irons le visiter.
Les chasseurs ont été associés à la décision de créer l'office français de la biodiversité, ce qui me semble une bonne chose. Néanmoins, leur place me paraît insuffisante dans la gouvernance du futur office. Si l'on reconnaît leur rôle dans la biodiversité, ils doivent avoir toute leur place. Par ailleurs, les fédérations départementales de cha...
Lors de notre déplacement à Dunkerque, nous avons pu apprécier la complémentarité des deux sites : la montée en performance de Florange dépend largement de la fourniture en acier par Dunkerque. L'arrivée de combustibles et minerais par la mer et leur acheminement sont à intégrer dans le modèle sidérurgique français.
Je vous remercie, monsieur Marzorati. La réunion est close à 16 h 15.
Cet amendement ne porte que sur le délai.
Dans le prolongement de la question précédente, quelle sera la place des EPR dans ce nouveau programme ?
Cette troisième audition précède un déplacement de notre mission d'information, qui aura lieu en fin de semaine, à Dunkerque puis Valenciennes. Nous entendons M. Sébastien Guérémy, le conseiller industriel du ministre de l'économie. Il est accompagné de M. Claude Marchand, chef du bureau des matériaux à la direction générale des entreprises du ...
Pouvez-vous préciser les atouts spécifiques des pays européens et de la France ?
Pouvez-vous définir plus précisément la stratégie de filière et les moyens mis en place, notamment dans des domaines innovants tels que l'éolien et le solaire ?
Pouvez-vous revenir sur les territoires d'industrie ? Où en est leur déploiement ? Quel est leur lien avec la stratégie que vous venez d'évoquer ? Comment financer leur accompagnement ?
Je vous remercie pour vos propos et des informations que vous nous avez données. La réunion est close à 15 h 50.
Nous accueillons, pour notre première audition, MM. Julien Tognola, chef du service de l'industrie, et Claude Marchand, chef du bureau des matériaux, à la direction générale des entreprises (DGE). Nous envisageons une série de déplacements dans les principaux territoires sidérurgiques français. Le premier aura pour destination Dunkerque et Va...
Mais ces chiffres ont baissé.
Quels sont les principaux sites pour l'inox ?
Je félicite le groupe de suivi de la PAC et les rapporteurs, dont le travail démontre l'ambition européenne, agricole et économique de la Haute Assemblée. Je m'afflige du manque d'ambition de la politique agricole, que l'on percevait déjà dans la précédente réforme de la PAC ; on poursuit un « détricotage » engagé voilà plusieurs années. L'Eur...