Les amendements de Franck Montaugé pour ce dossier
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Je remercie les pilotes de la cellule pour la qualité de leurs propositions, et souhaite également saluer notre collègue Martial Bourquin pour sa contribution aux travaux de nos commissions. J'ai pu entendre le Président de la Région Nouvelle8Aquitaine, M. Alain Rousset, lors d'une audition que j'ai trouvée très intéressante et très engagée. I...
Je souhaitais simplement revenir sur le sujet des impôts de production. Une étude est déjà parue, chargée d'examiner l'impact d'une potentielle réforme. Cependant, une autre étude, inaccessible à ce jour, aurait été réalisée par un cabinet de consulting. Elle n'irait pas dans le même sens que celle mise en avant par le Gouvernement. Il serait ...