Abrogation du conseiller territorial

M. François Zocchetto. Au-delà des différentes interprétations du règlement, il est évident que la confusion s’installe dans l’organisation de nos travaux depuis quelque temps.

Cette confusion n’est ni nouvelle ni, bien évidemment, le fait de la présidence de ce soir. Elle résulte – regardons les choses en face ! – de notre incapacité à prévoir les temps d’examen des propositions de loi, notamment, il faut le dire, celles émanant du groupe socialiste-EELV.

Nous avons véritablement l’impression de ne plus maîtriser notre emploi du temps ni l’ordre du jour.

Je rappelle qu’il est prévu que l’examen du projet de loi de finances pour 2012 commence demain. C’est tout de même important ! Si nous continuons à examiner des propositions de loi sans poser de limite de temps

… nous ne pourrons bientôt plus étudier les textes principaux. J’ajoute qu’un certain nombre d’entre nous viennent à peine de sortir d’une conférence des présidents extrêmement longue, pour ne pas dire laborieuse, probablement la plus laborieuse que nous ayons connue depuis un certain temps.

Nous y avons clairement évoqué le problème des propositions de loi. Il a été prévu de doubler, voire de tripler les temps d’étude d’un certain nombre de textes émanant des rangs de la gauche. À cet égard, je rappelle qu’il y a un précédent. La proposition de loi présentée dernièrement par M. Sueur a nécessité un temps d’examen quasiment trois ...

On voit bien où sont les responsabilités. Je pense que chacun s’est fait une idée : il s’agit non plus d’étudier des textes, mais de faire des effets d’annonce, de répéter.

Chacun s’interroge : à quoi servons-nous désormais, sinon à faire des répétitions dans une perspective électorale ? Comme d’autres, j’appelle votre attention sur ce point : si toutes les propositions de loi émanant de la gauche donnent lieu à ce type de dérive, nous ne pourrons plus travailler. C’est aussi simple que cela ! Si vous voulez emp...